Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACA
ACA JOE, INC., Société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1569083
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000
ACA de ACA JOE

Présentation de la marque ACA

Déposée le 9 janvier 1990 par la société ACA JOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACA JOE domicilié(e) 148 Townsend Street, SAN FRANCISCO, California ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA est expirée depuis le 9 janvier 2000.

ACA JOE a également déposé les autres marques suivantes : ACA JOE , ACAPULCO JOE


ACA JOE, INC., Société régie par les lois de l'Etat de Californie - 148 Townsend Street, SAN FRANCISCO, California ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vêtements, chaussures, chapellerie